Mentions légales

www.atlantic-compact.com est le site de la société ATLANTIC COMPACT, vente et pose de produits de fermeture automatique et d’ouverture.

SIRET: 410 630 412 000 48
Code NAF: 4332 B

Gestionnaire du site et de son contenu : Monique Lesueur

Conception – réalisation : Grafix Influenz en collaboration avec Spheeric

Hébergement : OVH

Droits d’auteurs et copyright

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de leur auteur, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’auteur.

Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site ou son contenu, vous pouvez nous contacter.

Logos

L’utilisation des logos autre que celui d’ATLANTIC COMPACT rentre uniquement dans un cadre informatif et non commercial. Si pour une raison quelconque les entités propriétaires de ces logos désapprouvent cette utilisation, prière d’utiliser le formulaire de contact afin d’exprimer leur désaccord. Dans ce cas, l’image responsable du litige sera supprimée dans les plus brefs délais.

Liens vers des sites extérieurs

Le site Web www.atlantic-compact.com contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. Le présent site n’exerce aucun contrôle sur les sites Web précités et n’assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L’insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas l’approbation des éléments contenus par ces sites.

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.